PROPRIETAIRE DU SITE

Ce site est édité par l’entreprise BELANDLO.

L’entreprise BELANDLO est une entreprise individuelle, enregistrée au registre du commerce et des sociétés de Bayonne sous le numéro SIRET 32313127600079,

Son siège social se situe au 8 avenue de la Reine Nathalie, 64200 BIARRITZ

HEBERGEUR DU SITE

Inc. Ottawa, Canada ET Scaleway SAS au capital de 214 410,50 Euros SIREN: 433 115 904 RCS Paris

DROITS D'AUTEUR

La structure générale du site www.belandlo.com ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété intégrale de l’entreprise BELANDLO. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de l'entreprise BELANDLO est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

La marque BELANDLO est la marque déposée par l’entreprise BELANDLO. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

Ce site constitue une œuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l’étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d’auteur. La violation de l’un des droits d’auteur de l’œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.